Conditions Générales de Vente

Préambule

Le site de vente en ligne https://www.ablc-collection.com est géré par la société ABLC collection dont le siège social est situé à CHARMES 88130, immatriculée au registre du Commerce et des Sociétés de Epinal sous le numéro 89348346100016

Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent les ventes de ses produits par ABLC collection auprès de toute personne physique ou morale procédant à un achat via le site internet https://www.ablc-collection.com, dénommée ci-après “le CLIENT”.

Les présentes Conditions Générales de Vente, ainsi que le bon de commande et la confirmation de commande constituent le contrat de vente entre ABLC collection et le CLIENT relatif à la vente des produits commandés.

Toute commande réalisée sur le site internet https://www.ablc-collection.com et via INSTAGRAM nécessite que le CLIENT accepte préalablement et sans réserve les Conditions Générales de Vente dans leur intégralité.

En cas de désaccord avec les termes et conditions des Conditions Générales de Vente, le CLIENT ne doit pas utiliser le Site Internet ni passer commande via INSTAGRAM (via le compte ABLC Collection) https://www.instagram.com/ablccollection/?hl=fr

ABLC collection se réserve le droit d'adapter ou de modifier ses Conditions Générales de Vente à tout moment et sans préavis, les adaptations ou modifications étant alors applicables à toutes commandes postérieures aux adaptations ou modifications.

En cas de modification, les Conditions Générales de Vente applicables à la commande du CLIENT sont celles qui étaient en ligne, et que le CLIENT a acceptées au jour de la passation de sa commande.

Article 1 – Définitions

Les termes et expressions identifiés par une majuscule dans les Conditions Générales de Vente ont la signification indiquée ci-après (qu'ils soient employés au singulier ou au pluriel).

• Conditions Générales de Vente : désignent le présent document, soit les termes et conditions s'appliquant dans les relations entre ABLC collection et le CLIENT.
• Commande : désigne l'ordre d'achat du CLIENT portant sur un ou plusieurs Produit(s) ou Service(s) passé par utilisation du Site Internet https://www.ablc-collection.com ou via le Service Client
• Site Internet : désigne le site Internet accessible à l'adresse https://www.ablc-collection.com
• Produit : désigne un produit ou Service offert à la vente sur le Site Internet https://www.ablc-collection.com CLIENT : désigne une Personne Physique ou Morale, consommateur, qui utilise le Site Internet https://www.ablc-collection.com et acquiert un ou plusieurs Produit(s), pour ses besoins personnels, en ayant préalablement adhéré aux Conditions Générales de Vente.

Article 2. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente visent à définir les relations contractuelles entre ABLC collection et le CLIENT et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site internet https://www.ablc-collection.com

En acceptant ces Conditions Générales de Ventes, vous déclarez que vous avez atteint l’âge de la majorité dans votre pays, État ou province de résidence, et que vous nous avez donné votre consentement pour permettre à toute personne d’âge mineur à votre charge d’acheter sur ce site de vente en ligne.

L’utilisation de nos produits à toute fin illégale ou non autorisée est interdite.

La société ABLC collection conserve la possibilité de modifier à tout moment ces Conditions Générales de Ventes, afin de respecter toute nouvelle réglementation ou dans le but d'améliorer l’utilisation de son site. De ce fait, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par le CLIENT.

Article 3. Tarifs

Les prix figurant sur les fiches produits du catalogue internet sont des prix en Euros (€) toutes taxes comprises (TTC) tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du taux de la TVA pourra être répercuté sur le prix des produits.

La société ABLC collection  se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable au CLIENT.

Les produits demeurent la propriété de https://www.ablc-collection.com jusqu'au complet encaissement du prix par https://www.ablc-collection.com

Les produits en promotion seront signalés par une vignette "PROMOTION" ou bien par un Prix barré, nos promotions sont valables dans la limite des stocks disponibles au moment de la commande et durant la période d'affichage.

Pour les CLIENTS hors France Métropolitaine, https://www.ablc-collection.com se voit contraint, conformément à la loi en vigueur, de facturer la TVA sur les commandes expédiées vers la plupart des pays de l'Union européenne.

Pour les CLIENTS en dehors de l'Union européenne et DOM-TOM, les commandes ne sont pas soumises à la TVA, mais peuvent être soumises aux taxes locales et aux taxes douanières en vigueur dans le pays de réception. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de https://www.ablc-collection.com. Ils sont à la charge du CLIENT.

Avertissement : Toute information inexacte fournie par le CLIENT dans le but de se soustraire à la TVA peut entraîner des amendes civiles et des poursuites pénales.

Les prix des Produits indiqués sur le site https://www.ablc-collection.com ne comprennent pas les frais d’expédition qui sont facturés en supplément du prix des Produits achetés et suivant le poids total de la commande.

Article 4. Commande

Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation reprenant ces informations contractuelles au plus tard au moment de la livraison. La société se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

Pour commander des Produits sur le Site Internet https://www.ablc-collection.com le CLIENT doit créer un compte en fournissant les informations requises au formulaire d'inscription.

A cet effet, le CLIENT déclare fournir des informations personnelles complètes, non erronées de nature à permettre de procéder à son identification précise dans toute situation. Toute information personnelle fantaisiste, calomnieuse est susceptible d'entraîner la fermeture du compte du CLIENT et l'annulation de sa Commande.

La rubrique de création de compte est accessible directement depuis la barre de menu principal. A chaque visite, le CLIENT, s’il souhaite commander ou consulter son compte (état des commandes, informations personnelles…), devra s’identifier à l’aide de ces informations.

Le client peut également passer commande via instagram en messages privé pour payer par virement bancaire , à réception de votre commande , nous vous enverrons une facture à nous régler en 1 ou plusieurs fois, dans le délais annoncés (cf Article 5 paiement)

Toutes commandes passée via instagram vaut acceptation des conditions général de vente ABLC Collection https://www.ablc-collection.com/conditions-generales-de-vente.html

Article 5. Paiement

Le prix des Produits et les frais de préparation logistique et de livraison sont payables en totalité par le CLIENT au moment de la passation de la Commande.

Le site internet https://www.ablc-collection.com est susceptible de proposer au Client de régler sa commande par différents moyens de paiement au choix :

• soit par carte bancaire : 
• Après avoir choisi le mode de paiement par carte bancaire, le Client est redirigé sur l’interface sécurisée du système de paiement afin de renseigner en toute sécurité ses références de carte bancaire personnelle. Si le paiement est accepté, la commande est enregistrée et le contrat définitivement formé. Le paiement par carte bancaire est irrévocable.

• Soit par carte bancaire avec paiement en plusieurs fois :
• Après avoir choisi le mode de paiement par carte bancaire, le Client est redirigé sur l’interface sécurisée du système de paiement afin de renseigner en toute sécurité ses références de carte bancaire personnelle. Si le paiement est accepté, la commande est enregistrée et le contrat définitivement formé. Le paiement par carte bancaire est irrévocable.

Le paiement en plusieurs fois une fois commencé et initié ne peut être interrompu ou annulé.

Attention en cas d'annulation ou d'interruption de votre paiement en plusieurs fois via votre banque de votre part , les premières mensualités versées ne vous seront pas rendu. (Sauf en cas d'annulation de notre part suite à un retard d'expédition (voir article 16-17)

• soit par virement bancaire : 
• Pour les réservations ou paiements en plusieurs fois un acompte de 20€ par article vous est demandé , si vous décidez de vous désister pour n'importe quel raisons l'acompte ne vous sera en aucun cas remboursé , c'est le principe d'un acompte

A noter que L'acompte engage l'acheteur à régler en totalité sa facture , si il refuse ou ignore les mails envoyés , des poursuites peuvent être engagés.

Article 6. Droit de Rétractation

Conformément à l’article L121-21 du Code de la consommation, le Client dispose d'un délai de quatorze jours ouvrables à compter de la date de réception de leur commande pour exercer son droit de rétractation et ainsi faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité.

Les produits devront être retournés dans leur emballage d'origine, sans avoir été utilisés, accompagnés du Bon de livraison initial signé. Les frais de retour sont à la charge du Client.

Article 7. Livraison

La livraison des Produits interviendra, après enregistrement du règlement de la Commande, à l'adresse de livraison indiquée par le CLIENT au cours de la passation de la Commande. Un courrier électronique sera adressé au CLIENT pour informer de l'expédition des Produits. Le CLIENT dispose de la faculté de choisir entre différents moyens de livraison.

Les frais de port sont calculés selon le mode de livraison retenu (domicile, point relais, bureau de poste...), le poids du colis et lieu de destination.

En cas de perte du colis par la Poste ou Mondial Relay il faudra prendre directement contact avec eux

ABLC Collection se décharge de toutes responsabilités en cas de perte ou de vol du colis

ABLC Collection se décharge de toutes responsabilités en cas de dégradation des articles ou du colis causés par les transporteurs, vous devrez vous retourner directement auprès de Mondial Relay ou la Poste

ABLC Collection vous fournit systématique votre numéro de suivi, en cas de problème merci de contacter directement le transporteur en question

En cas de perte ou de vol avéré par les services postaux vous aurez une contrepartie financière qui correspond à l'assurance Mondial Relay (25€) et la poste (indémnisation selon le poids du colis).

Si vous souhaitez une assurance supplémentaire , merci de nous contactez par mail : ablccollection@yahoo.com , et nous vous ajouterons une assurance en cas de perte ou de vol à votre charges).

Article 8. Garantie

Tous les produits proposés par la société ABLC collection  sur le site https://www.ablc-collection combénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné à la société ABLC collection qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera. Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer soit par voie postale à l’adresse suivante : ABLC collection 16 rue de la petite vitesse 88130 CHARMES ou par mail à l'adresse suivante : ablccollection@yahoo.com dans un délai de trente jours après livraison.

Article 9. Responsabilité

La société ABLC collection  n'a, pour toutes les étapes d'accès au site, du processus de commande, de livraison, de service client ou des services postérieurs, qu'une obligation de moyen. La responsabilité de ABLC collection  ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau internet, notamment perte de données, intrusion, virus, rupture du service, et autres problèmes involontaires, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.

Les registres informatisés conservés dans les systèmes d'information de ABLC collection dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérées comme des preuves de communication, des commandes et des paiements intervenues entre ABLC collection et le Client.

Article 10 - Sécurisation

Le site https://www.ablc-collection.com fait l'objet d'un système de sécurisation : il a été adopté le procédé de cryptage SSL mais il a aussi été renforcé l'ensemble des procédés de brouillage et de cryptage pour protéger le plus efficacement possible toutes les données sensibles liées aux moyens de paiement.

Article 11 - Propriété intellectuelle

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur le site https://www.ablc-collection.com sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. À ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes, voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle du site https://www.ablc-collection.com est strictement interdite qu’ils soient sous forme de photo, logo, visuel ou texte.

Article 12. Données à caractère personnel

Toutes les données que vous confiez sur le site https://www.ablc-collection.com le sont afin de pouvoir traiter vos commandes. 

En vertu de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez auprès du vendeur d’un droit de rectification, de consultation ou de modification et de suppression des données que vous nous avez communiquées. Ce droit peut également être exercé en ligne.

Article 13. Force majeure

L'exécution par ABLC collection de tout ou partie de ses obligations, notamment de livraison, sera suspendue en cas de survenance d'un cas fortuit ou de force majeure qui en gênerait ou en retarderait l'exécution. Sont considérés comme tels, notamment, sans que cette liste soit limitative, la guerre, les émeutes, l'insurrection, les troubles sociaux, les grèves de toutes natures. ABLC collection informera les CLIENTS de la survenance d'un cas fortuit ou de force majeure dans les sept jours de sa survenance. Au cas où cette suspension se poursuivrait au-delà d'un délai de quinze jours, le CLIENT aura la possibilité de résilier la commande en cours, et il sera alors procédé au remboursement du prix des Produits commandés et des frais de livraison payés.

Article 14. Lois applicables et juridictions compétentes

Les Conditions Générales de Vente sont soumises au droit français. Seule la version française des présentes Conditions Générales de Vente de vente fait foi. En cas de difficulté survenant à l'occasion de la Commande, de la livraison des Produits et plus généralement de l'exécution de la vente, le CLIENT aura la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable, notamment avec l'aide d'une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix.

Article 15. Service client

Pour toute information ou question sur une commande, le service client est à votre disposition:

• Par mail : ablccollection@yahoo.com

• adresse postale : 16 rue de la petite vitesse 88130 CHARMES (peut importe votre demande précisez moi systématiquement le mode de réponse que vous désirez ( mail, Messenger, voie postale (dans ce cas merci de joindre un timbre que je l'utilise pour vous envoyer votre réponse)

• Par Instagram (réponse rapide en quelques minutes)

Article 16. Annulation d'une commande

Aucunes commandes sur notre site n'est annulable sauf dans des cas de retards d'expéditions

Un article disponible est expédié dans un délai maximum de 72H , la commande ne peut donc être annulée sauf si nous n'envoyons pas votre commande dans ce délai

Donc si le délai d'expédition d'un article disponible excède 72h vous pouvez nous demandez un remboursement.

Exception : si vous passez une commande contenant un article disponible ainsi qu'un article sur commande ou précommande là commande entière ne sera expédié qu'a réception de la totalité des articles.

Un article sur commande est expédié dans un délai maximum de 30Jours ouvrables, la commande ne peut pas être annulée sauf si nous n'envoyons pas votre commande dans ce délai

Donc si le délai d'expédition d'un article sur commande excède 30jours ouvrable vous pouvez nous demander un remboursement.

Une commande payée via le paiement par carte bancaire en plusieurs fois n'est pas annulable et sera expédié dès que le paiement total sera reçu

Consultez également notre page : Politique de retours et de remboursement

Article 17. Précommandes

ABLC Collection propose des articles en précommandes via le site ablccollection.com et instagram

Chaque précommande possède une délai d'arrivage indicatif fournit par le fournisseur, disponible dans chaque fiche produit.

Exemple précommande de mai (arrivage mai-juin sous réserve du fournisseur)

ABLC collection ne s'engage sur aucunes dates précise de réception , d'où la mention sous réserve du fournisseur, des retards sont donc à envisager sur chaque précommandes

Le colis vous sera expédié le jour même de la réception

Les précommandes sont commandées spécialement pour vous quand vous passez votre commande donc celles ci ne sont pas remboursable.

Sauf dans 2 cas :

• Les précommandes ont un retard d'au minimum 3 mois , si c'est le cas vous pouvez demander le remboursement de votre commande

Précommande de janvier - février = remboursement possible au 1 mai

Précommande de février - mars = remboursement possible au 1 juin

Précommande de mars-avril = remboursement possible au 1 juillet

Précommande de avril à mai = remboursement possible au 1 août

Précommande de mai - juin = remboursement possible au 1 septembre

Précommande de juin-juillet = remboursement possible au 1 octobre

Précommande de juillet-août = remboursement possible au 1 novembre

Précommande de août - septembre = remboursement possible au 1 décembre

Précommande de septembre -octobre = remboursement possible au 1 janvier

Précommande octobre - novembre = remboursement possible au 1 février

Précommande novembre-Décembre = remboursement possible au 1 mars

Précommande Décembre-Janvier = remboursement possible au 1 avril

• La précommande n'arrivera pas ( je vous rembourserais de moi même dès que j'aurais l'information que la précommande est annulée).

Aucunes autres raisons ne sera acceptées pour un remboursement !

Ceci sont les conditions générales de ABLC COLLECTION

Si vous avez versé un acompte de 20€ par articles mais que vous ne souhaitez plus payer le reste de votre commande (dans un délai de 2 mois maximum à compter de la date de réception des articles dans nos locaux) l'acompte ne nous sera remboursé sous aucun prétexte , c'est le principe de l'acompte , il sert à vous commander l'article spécialement pour vous.

L'acompte engage acheteur et vendeur , si vous ne régler pas votre facture en intégralités dans l'échéance indiqué sur la facture des poursuites peuvent être engagés

Si votre commande contient des articles en stock ainsi que des produits en précommandes , la totalité de la commande sera envoyée et expédiée en une fois lorsque tous les produits seront arrivés en stock

Si vous souhaitez recevoir les produits en stock avant ses produits en précommandes il faut passer les commandes séparément.

La date de livraison estimée indiquée sur la fiche Produit est donnée à titre d'indication par le fabricant et ne peut-être garantie par ABLC Collection . Nous nous réservons de refuser toutes annulation de précommandes si le retard est inférieur à 3 mois le droit à compter de la date initialement prévue par le Fabricant.

Par exemple si le sac est prévue pour juin-juillet vous pourrez demander votre remboursement le 1 octobre.

Si le retard est supérieur à 3 mois vous êtes en droit de demander un remboursement à ABLC Collection par mail : ablccollection@yahoo.com ou via Instagram.

Le remboursement après accord et validation par ABLC sera effectué dans les 3 jours maximum suivant le mail d’accord envoyé , Via virement bancaire uniquement .

Toutes précommandes sur le site ABLC Collection.com vaut acceptation de ses conditions générales de vente et de cette annexe spécifique sans exception